Conditions générales de vente — MOTION-B

MENTIONS LÉGALES — MOTION-B

Dernière mise à jour : 26 octobre 2026

1. Identification de l'entreprise

Le présent site internet est édité par :

MOTION-B, nom commercial exploité par Md JACQUES, Entrepreneur Individuel (EI).

Nom commercial : MOTION-B
Exploitante : Md JACQUES
Forme juridique : Entrepreneur individuel, régime micro-entrepreneur
SIREN : 131 193 690
SIRET : 131 193 690 00016
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), depuis le 10 octobre 2026
Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé
Code APE : 4791B
Adresse professionnelle : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
Adresse électronique : boutiquemotionb@gmail.com
Téléphone : [À compléter]
Site internet : https://dktf5i-1v.myshopify.com

2. Direction de la publication

La directrice de la publication est Md JACQUES, exploitante de MOTION-B.

3. Hébergement

La boutique MOTION-B est hébergée sur la plateforme Shopify.

Prestataire contractuel : Shopify International Limited

Adresse : The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay, Dublin D02 E7K8, Irlande.

Site : https://www.shopify.com

Téléphone de l'hébergeur : [À compléter après vérification]

4. Activité commerciale

MOTION-B est une boutique de commerce électronique proposant notamment :

Des montres pour hommes, femmes et enfants ;
Des montres classiques, sportives et à aiguilles ;
Des montres connectées ;
Des bagues et bracelets connectés ;
Des bracelets de montre et accessoires associés.

Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées sur leurs fiches respectives.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus originaux du site MOTION-B, notamment ses textes, éléments graphiques, photographies originales et signes distinctifs, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée de contenus protégés est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Les marques et éléments appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Protection des données personnelles

MOTION-B collecte et traite certaines données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, des retours et du service client.

Les traitements sont effectués conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.

Les modalités de traitement, les droits des personnes concernées et leurs conditions d'exercice sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur la boutique.

Pour toute demande relative aux données personnelles :

boutiquemotionb@gmail.com

7. Cookies

Le site utilise des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement.

Certains outils complémentaires, notamment de mesure d'audience ou de personnalisation, peuvent nécessiter le consentement préalable des visiteurs.

Les informations relatives aux cookies et à leurs paramètres figurent dans la Politique de confidentialité et les paramètres de confidentialité du site.